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Marques déposées par la société HATIER LITTERATURE GENERALE
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LIVRE-ATELIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIVRE-ATELIER
HATIER LITTERATURE GENERALE, SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
93466322
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013

Présentation de la marque LIVRE-ATELIER

Déposée le 29 avril 1993 par la société HATIER LITTERATURE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIVRE-ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société HATIER LITTERATURE GENERALE domicilié(e) 8 RUE D'ASSAS,75006 PARIS (dossier no 2234680) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 990 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2234680) - 75116 - France.

La marque LIVRE-ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIVRE-ATELIER est expirée depuis le 29 avril 2013.

HATIER LITTERATURE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : MINE DE RIEN , LES PETITS DÉGOURDIS


HATIER LITTERATURE GENERALE, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 8 RUE D'ASSAS,75006 PARIS (dossier no 2234680) - 75006 - France - SIREN 383990181


APPLIMA S.A. - 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2234680) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234680 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357751 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 29 janvier 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°385861 - Publication au BOPI 2004-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Publications, revues, imprimés, livres